Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENASAC
SAS MILHE ET AVONS, SAS

Numéro de dépôt :
3221819
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
TENASAC de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque TENASAC

Déposée le 22 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

La marque TENASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENASAC est expirée depuis le 22 avril 2023.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , SILIBRUN , Thermo PurePâte , SaKamac , Cooq' in Bag , CABASBIO


SAS MILHE ET AVONS, SAS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France - SIREN 057802001


SAS MILHE ET AVONS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423683 - Publication au BOPI 2005-12-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2523012 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Sacs en matières plastiques pour l'emballage.