Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENACTIF
MILHE ET AVONS SAS

Numéro de dépôt :
3567718
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
TENACTIF de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque TENACTIF

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CH NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163,13384 MARSEILLE CEDEX 13 - 13384 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CH NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163,13384 MARSEILLE CEDEX 13 - 13384 - France.

La marque TENACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENACTIF est expirée depuis le 4 avril 2018.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE , GUIDE DU SAC


MILHE ET AVONS SAS - 160 CH NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163,13384 MARSEILLE CEDEX 13 - 13384 - France - SIREN 057802001


MILHE ET AVONS - 160 CH NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163,13384 MARSEILLE CEDEX 13 - 13384 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).