Marque enregistrée - Marque en vigueur

Millepâtes
Milhe et Avons, SAS

Numéro de dépôt :
3730609
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2020
Millepâtes de Milhe et Avons

Présentation de la marque Millepâtes

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Milhe et Avons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Millepâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Milhe et Avons domicilié(e) 160 Chem ND de Consolation BP 163 - 13384 - MARSEILLE cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Milhe et Avons domicilié(e) 160 Chem ND de Consolation BP 163 - 13384 - MARSEILLE cedex 13 - France.

La marque Millepâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Millepâtes arrivera à expiration en date du 15 avril 2020.

Milhe et Avons a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE , GUIDE DU SAC


Milhe et Avons, SAS - 160 Chem ND de Consolation BP 163 - 13384 - MARSEILLE cedex 13 - France - SIREN 057802001


Milhe et Avons - 160 Chem ND de Consolation BP 163 - 13384 - MARSEILLE cedex 13 - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).