Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière.
MILHE ET AVONS SAS

Numéro de dépôt :
3305093
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/07/2014
Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière. de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière.

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France.

La marque Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le sac biofragmentable par la chaleur et la lumière. est expirée depuis le 26 juillet 2014.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE , GUIDE DU SAC


MILHE ET AVONS SAS - 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France - SIREN 057802001


MILHE ET AVONS - 160 Chemin de Notre Dame de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France


Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431017 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits de l'imprimerie ; Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).