Cartoper
Présentation de la marque Cartoper
Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartoper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cartoper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Cartoper arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.
MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683633 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-06-06