Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cartoper
Milhe et Avons SAS

Numéro de dépôt :
3640557
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
Cartoper de Milhe et Avons

Présentation de la marque Cartoper

Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Milhe et Avons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartoper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Milhe et Avons domicilié(e) 160 CH ND de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Milhe et Avons domicilié(e) 160 CH ND de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France.

La marque Cartoper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartoper est expirée depuis le 30 mars 2019.

Milhe et Avons a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE , GUIDE DU SAC


Milhe et Avons SAS - 160 CH ND de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France - SIREN 057802001


Milhe et Avons - 160 CH ND de Consolation, BP 163,13384 MARSEILLE Cedex 13 - 13384 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Machines d'emballage ou d'empaquetage.