Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cartoper
MILHE ET AVONS, SAS

Numéro de dépôt :
3640557
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028
Cartoper de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque Cartoper

Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartoper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. MILHE ET AVONS, M. MILHE THOMAS domicilié(e) 160 CHEMIN NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

La marque Cartoper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Cartoper arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , SILIBRUN , Thermo PurePâte , SaKamac , Cooq' in Bag , CABASBIO


MILHE ET AVONS, SAS - 160 CHEMIN NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


S.A.S. MILHE ET AVONS, M. MILHE THOMAS - 160 CHEMIN NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683633 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-06-06

Machines d'emballage ou d'empaquetage.