Marque renouvelée - Marque en vigueur

CABAS MASSILIA
MILHE ET AVONS, SAS

Numéro de dépôt :
95555684
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2025

Présentation de la marque CABAS MASSILIA

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABAS MASSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MILHE ET AVONS, M. MILHE MICHEL domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France.

La marque CABAS MASSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CABAS MASSILIA arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , SILIBRUN , Thermo PurePâte , SaKamac , Cooq' in Bag , CABASBIO


MILHE ET AVONS, SAS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France - SIREN 057802001


MILHE ET AVONS, M. MILHE MICHEL - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 - 13384 - MARSEILLE CEDEX 13 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277766 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 3 août 2005 - Changement de nature juridique n°416293 - Publication au BOPI 2005-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575799 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15

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