Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE
MILHE ET AVONS SAS

Numéro de dépôt :
3283723
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/04/2014
BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE de MILHE ET AVONS

Présentation de la marque BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE

Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 16 juillet 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILHE ET AVONS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 CEDEX 13,13384 MARSEILLE - 13384 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 802 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILHE MICHEL MILHE ET AVONS SAS domicilié(e) 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 CEDEX 13,13384 MARSEILLE - 13384 - France.

La marque BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETABIO LE SAC BIOFRAGMENTABLE PAR LA CHALEUR ET LA LUMIERE est expirée depuis le 2 avril 2014.

MILHE ET AVONS a également déposé les autres marques suivantes : TENABIO , Mille et un emballages , TRANSBIO , MILHE & AVONS , Bretamidon , Thermo PurePâte , SaKamac , Mille et un sacs , GUIDE DU SAC , Millepâtes


MILHE ET AVONS SAS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 CEDEX 13,13384 MARSEILLE - 13384 - France - SIREN 057802001


MILHE MICHEL MILHE ET AVONS SAS - 160 CHEMIN DE NOTRE DAME DE CONSOLATION, BP 163 CEDEX 13,13384 MARSEILLE - 13384 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Republication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).