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Marques déposées par MILHAUD Claude
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DOMAINE LES VIGNAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES VIGNAUX
MILHAUD Claude, Auguste, Gabriel

Numéro de dépôt :
1676794
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
08/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE LES VIGNAUX

Déposée le 8 août 1988 par MILHAUD Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES VIGNAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILHAUD Claude, Auguste, Gabriel, domicilié(e) Quartier les Vignaux, 84190 BEAUMES DE VENISE - France.

La marque DOMAINE LES VIGNAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES VIGNAUX est expirée depuis le 8 août 1998.


MILHAUD Claude, Auguste, Gabriel - Quartier les Vignaux, 84190 BEAUMES DE VENISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins, "exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine les Vignaux", Jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.