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Marques déposées par MILHAC PHILIPPE FAZANIS
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EUROP-ESCARGOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROP-ESCARGOT
MILHAC PHILIPPE FAZANIS

Numéro de dépôt :
1521834
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque EUROP-ESCARGOT

Déposée le 27 janvier 1989 par MILHAC PHILIPPE FAZANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « EUROP-ESCARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILHAC PHILIPPE FAZANIS, domicilié(e) FAZANIS, 47400 TONNEINS - France.

La marque EUROP-ESCARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP-ESCARGOT est expirée depuis le 27 janvier 1999.


MILHAC PHILIPPE FAZANIS - FAZANIS, 47400 TONNEINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Escargots pour la consommation (vifs et transformés), escargots sélectionnés (reproducteurs et jeunes à engraisser). Tous ces produits proviennent de pays Européens

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.