MEGA-CASSETTE
Présentation de la marque MEGA-CASSETTE
Déposée le 14 janvier 1994 par MILES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA-CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEGA-CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA-CASSETTE est expirée depuis le 14 janvier 2004.
MILES INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370686 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189828 - Publication au BOPI 1995-09-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08