Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA-CASSETTE
MILES INC.

Numéro de dépôt :
94501558
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque MEGA-CASSETTE

Déposée le 14 janvier 1994 par MILES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA-CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est MILES INC., domicilié(e) 1127 Myrtle Street, Elkhart, Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MEGA-CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA-CASSETTE est expirée depuis le 14 janvier 2004.

MILES INC a également déposé les autres marques suivantes : ALPARE , CLINILAB , M MILES , GLUCOMATE , URO-LABSTIX , BILI-LABSTIX , STEELE'S , SMAC , TECHNICON , SERA-TEK


MILES INC. - 1127 Myrtle Street, Elkhart, Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370686 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189828 - Publication au BOPI 1995-09-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils pour l'analyse à usage médical, cartouches pour inclusions de tissus destinées aux laboratoires d'analyses médicales