Déposée le 1 mai 2012 par mademoiselle Milène Cassier et mademoiselle Sybille Berger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RE VETEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Les déposants sont mademoiselle Milène Cassier domicilié(e) 8 rue jeanne d'arc - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et mademoiselle Sybille Berger domicilié(e) 39 rue d'alsace - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Milène Cassier domicilié(e) 8 rue jeanne d'arc - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.
La marque RE VETEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE VETEMENT est expirée depuis le 1 mai 2022.
Mlle Milène Cassier - 8 rue jeanne d'arc - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France
Mlle Sybille Berger - 39 rue d'alsace - 75010 - Paris - France
Mlle Milène Cassier - 8 rue jeanne d'arc - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de toilette ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement, couvre-pieds ; mouchoirs en matière textile ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; voilages ; tissus et double rideaux ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tentures murales en matières textiles ;
Retouche de vêtements ; traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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