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Marques déposées par monsieur MILEHAM HAYES
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BULLION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLION
Monsieur MILEHAM HAYES

Numéro de dépôt :
93485717
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque BULLION

Déposée le 30 septembre 1993 par monsieur MILEHAM HAYES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est monsieur MILEHAM HAYES domicilié(e) 162, GASKELL STREET EIGHT MILE PLAINES 4113, BRISBANE - QUEENSLAND AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel de COSSE BRISSAC - France.

La marque BULLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLION est expirée depuis le 30 septembre 2003.


Monsieur MILEHAM HAYES - 162, GASKELL STREET EIGHT MILE PLAINES 4113, BRISBANE - QUEENSLAND AUSTRALIE - Australie


Emmanuel de COSSE BRISSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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