Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSERELLE
MILCO SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1721381
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
MOUSSERELLE de MILCO

Présentation de la marque MOUSSERELLE

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MILCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILCO domicilié(e) 42 RUE MONGE, 75005 PARIS (dossier no 2178432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MILCO SA domicilié(e) (dossier no 2178432) - France.

La marque MOUSSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSERELLE est expirée depuis le 11 septembre 2010.

MILCO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSANE , (Marque figurative) , Forniquette , LE BISAVEUR , MOUSSERELLE AUX TROIS SAVEURS , PERIGORDELLE , MILCO , LE DOMAINE DE BEAUVOIR , (Marque figurative) , "LE DOMAINE DE BEAUVOIR"


MILCO SOCIETE ANONYME - 42 RUE MONGE, 75005 PARIS (dossier no 2178432) - France - SIREN 348661158


MILCO SA - (dossier no 2178432) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178432 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304099 - Publication au BOPI 2000-07-12

Charcuterie, viande, volaille, gibier, poisson, salaisons, conserves, salades composées, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.