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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILCO
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LES VÉGÉ'TABLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES VÉGÉ'TABLES
MILCO, SAS

Numéro de dépôt :
3739483
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2030
LES VÉGÉ\'TABLES de MILCO

Présentation de la marque LES VÉGÉ'TABLES

Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VÉGÉ'TABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILCO domicilié(e) ZI MOULINVEAU - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LES VÉGÉ'TABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VÉGÉ'TABLES arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.

MILCO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSANE , (Marque figurative) , Forniquette , LE BISAVEUR , MOUSSERELLE AUX TROIS SAVEURS , PERIGORDELLE , MILCO , MOUSSERELLE , LE DOMAINE DE BEAUVOIR , (Marque figurative)


MILCO, SAS - ZI MOULINVEAU - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France - SIREN 348661158


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649202 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741245 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.