Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE DOMAINE DE BEAUVOIR"
MILCO SA

Numéro de dépôt :
3179925
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2012
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Présentation de la marque "LE DOMAINE DE BEAUVOIR"

Déposée le 13 août 2002 par la Société Anonyme (SA) MILCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE DOMAINE DE BEAUVOIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILCO domicilié(e) 42 RUE MONGE,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILCO SA domicilié(e) 42 RUE MONGE,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque "LE DOMAINE DE BEAUVOIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE DOMAINE DE BEAUVOIR" est expirée depuis le 13 août 2012.

MILCO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSANE , (Marque figurative) , Forniquette , LE BISAVEUR , MOUSSERELLE AUX TROIS SAVEURS , PERIGORDELLE , MILCO , MOUSSERELLE , LE DOMAINE DE BEAUVOIR , (Marque figurative)


MILCO SA - 42 RUE MONGE,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 348661158


MILCO SA - 42 RUE MONGE,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles