Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V
MILCAP FRANCE S.A., Société Anonyme, ayant son Siège Social :

Numéro de dépôt :
1369421
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1996
MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V de MILCAP FRANCE

Présentation de la marque MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V

Déposée le 4 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MILCAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILCAP FRANCE domicilié(e) Le Courtil, Chemin de Montbault, Nuaillé, 49340 TREMENTINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Bruder. - France.

La marque MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILCAP TOURBE GRANDE VITESSE M T G V est expirée depuis le 4 septembre 1996.

MILCAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIOTEXOR , BIOTEX , STRATAIR-STRATNOIR


MILCAP FRANCE S.A., Société Anonyme, ayant son Siège Social : - Le Courtil, Chemin de Montbault, Nuaillé, 49340 TREMENTINES. - France


Cabinet Michel Bruder. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Substrats de culture horticole.