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Marques déposées par monsieur MILANO Daniel
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Le Carrelet de Ré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Carrelet de Ré
M. MILANO Daniel
SOCIAL SOLUTIONS & PARTENAIRES, SAS

Numéro de dépôt :
4098957
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
Le Carrelet de Ré de MILANO Daniel

Présentation de la marque Le Carrelet de Ré

Déposée le 10 juin 2014 par monsieur MILANO Daniel et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAL SOLUTIONS & PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Carrelet de Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur MILANO Daniel domicilié(e) 21 rue fort la pree - 17630 - LA FLOTTE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAL SOLUTIONS & PARTENAIRES domicilié(e) 5 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MILANO Daniel domicilié(e) 21 rue fort la pree - 17630 - LA FLOTTE - France.

La marque Le Carrelet de Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carrelet de Ré est expirée depuis le 10 juin 2024.

MILANO Daniel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. MILANO Daniel - 21 rue fort la pree - 17630 - LA FLOTTE - France

SOCIAL SOLUTIONS & PARTENAIRES, SAS - 5 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France - SIREN 7


M. MILANO Daniel - 21 rue fort la pree - 17630 - LA FLOTTE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux.