Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIERRE-JEAN BALY
Numéro de dépôt :
1194794
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PIERRE-JEAN BALY
Déposée le 23 octobre 1981 par MILANGE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE-JEAN BALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIERRE-JEAN BALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PIERRE-JEAN BALY est expirée depuis le 23 octobre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26