Déposée le 13 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILANELLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MILANELLA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILANELLA domicilié(e) 2 rue René Chapard,69630 CHAPONOST - 69630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 315 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE, Paul MAISSE et Amandine MAISSE SCP AVOCATS DROIT DES SOCIÉTÉS – DROIT FISCAL domicilié(e) 21, Bd Anatole France,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie ; coffrets à bijoux ; porte-cléfs fantaisie.
Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement). Foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
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