Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITES MAINS
MILAN PRESSE, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3650957
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
PETITES MAINS de MILAN PRESSE

Présentation de la marque PETITES MAINS

Déposée le 15 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) MILAN PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITES MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILAN PRESSE domicilié(e) 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 069 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PETITES MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITES MAINS est expirée depuis le 15 mai 2019.

MILAN PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : TOBOCLIC , TOUDOU , COMMENT ÇA MARCHE? , Les Clés de l'actualité , RANDO PYRENEES , BALADES & randos dans les Pyrénées , PETITES HISTOIRES POUR LESTOUT-PETITS , Les Clés du monde Junior , LES FILLES , CAPTIVANT


MILAN PRESSE, Société Anonyme à Directoire - 300 Rue Léon Joulin - 31100 - TOULOUSE Cedex 1 - France - SIREN 342069143


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques, disques interactifs, disques compacts audionumériques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, bandes et cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, diapositives, DVD (disques versatiles digitaux), publications électroniques téléchargeables ; logiciels enregistrés ; logiciels de jeux pour ordinateurs.

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; albums ; cartes ; fiches en carton ; calendriers ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; photographies ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications, télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; service de transmission, service de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ; distribution (transmission) d'informations. Transmission d'informations par le biais de serveurs télématiques accessibles par code d'accès.

Services de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; publication de livres ; édition et publication de textes, d'illustrations, de journaux de bandes dessinées, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; organisation de séminaires ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine des divertissements ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions dans le domaine du divertissement. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement des sons et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) (studio d'enregistrement), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Production de films sur bandes vidéo ou disques compacts (audio-vidéo), cassettes. Production de films notamment cinématographiques. Montages de bandes vidéo. Services de photographie, reportages photographiques. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition.