Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS D'ANDORRE
MILAN Presse S.A.

Numéro de dépôt :
96621805
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque PAYS D'ANDORRE

Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MILAN Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYS D'ANDORRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILAN Presse domicilié(e) 300 rue Léon Joulin, 31101 TOULOUSE Cedex 100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILAN Presse Monsieur Patrice AMEN - France.

La marque PAYS D'ANDORRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS D'ANDORRE est expirée depuis le 9 avril 2006.

MILAN Presse a également déposé les autres marques suivantes : TOBOCLIC , TOUDOU , COMMENT ÇA MARCHE? , Les Clés de l'actualité , RANDO PYRENEES , BALADES & randos dans les Pyrénées , PETITES HISTOIRES POUR LESTOUT-PETITS , Les Clés du monde Junior , LES FILLES , CAPTIVANT


MILAN Presse S.A. - 300 rue Léon Joulin, 31101 TOULOUSE Cedex 100 - France - SIREN 319252862


MILAN Presse Monsieur Patrice AMEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: affiches, gravures, images, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier.Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) produits en matière plastique pour l'emballage à savoir: sacs sachets, feuilles et films.Communication, secteur presse Education, formation, divertissement.Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.