Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TRANSIBAT
MILAN Jean Claude

Numéro de dépôt :
14644
Date de dépôt :
14/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
T TRANSIBAT de MILAN Jean Claude

Présentation de la marque T TRANSIBAT

Déposée le 14 novembre 1980 par MILAN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TRANSIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MILAN Jean Claude domicilié(e) 20, Rue Jean Giraudoux, 92330 SCEAUX. - France.

La marque T TRANSIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque T TRANSIBAT est expirée depuis le 14 novembre 1990.

MILAN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : MULTI-FORM , MULTI- FORM , FOOTCLUB , SKICOURSES , LOTOGRAPHE


MILAN Jean Claude - 20, Rue Jean Giraudoux, 92330 SCEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

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