Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SKICOURSES
Numéro de dépôt :
13301
Date de dépôt :
17/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SKICOURSES
Déposée le 17 mai 1979 par MILAN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SKICOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SKICOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SKICOURSES est expirée depuis le 17 mai 1989.
MILAN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050