Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE
M. MILAN Henri

Numéro de dépôt :
4207759
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2025
Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE de MILAN Henri

Présentation de la marque Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE

Déposée le 7 septembre 2015 par monsieur MILAN Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur MILAN Henri domicilié(e) Domaine Milan - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Milan, M. Milan Henri domicilié(e) Domaine Milan - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Milan HENRI MILAN M. SAINT REMY DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.


M. MILAN Henri - Domaine Milan - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Domaine Milan, M. Milan Henri - Domaine Milan - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Côtes de Provence, Les Baux de Provence, vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Alpes de Haute Provence ”.