Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANETE
Numéro de dépôt :
923925
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque PLANETE
Déposée le 21 avril 1975 par monsieur Milan (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PLANETE est expirée depuis le 21 avril 1985.
Milan (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460