Marque expirée - Marque en non vigueur

mil'a
MILA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3577265
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
mil\'a de MILA

Présentation de la marque mil'a

Déposée le 23 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mil'a »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILA domicilié(e) 8 rue des Arts,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 132 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mil'a est expirée depuis le 23 mai 2018.

MILA a également déposé les autres marques suivantes : MILA , seven tea


MILA société à responsabilité limitée - 8 rue des Arts,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 503132821


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 15 octobre 2008 - retrait partiel n°483193 - Publication au BOPI 2008-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de café, de thé ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes, de blé.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de restaurants, de bars, de cafés, de cafétérias.