Déposée le 4 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILA Investissement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA VERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MILA Investissement domicilié(e) 8, rue de la Baume, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 274 798 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILA Investissement SARL Jean-Paul Millet Lage - France.
La marque TERRA VERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VERA est expirée depuis le 4 février 2010.
MILA Investissement a également déposé les autres marques suivantes : INSULAE
MILA Investissement SARL - 8, rue de la Baume, 75008 Paris - France - SIREN 411274798
MILA Investissement SARL Jean-Paul Millet Lage - France
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366435 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Huiles essentielles, produits d'aromathérapie, produits de cosmétique pour le visage et pour le corps, produits pour le bain et la douche, parfums d'ambiance ; parfums pour le corps ; bougies parfumées ; savons, shampooings et lotions pour les cheveux ; dentifrices, lotions et produits d'entretien pour la bouche et les gencives. Produits hygiéniques ; emplâtres aux huiles essentielles ou contenant des extraits de plantes ; produits désinfectants et antiseptiques contenant des huiles essentielles ou des extraits de plantes. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRA VERA"
