HOSPIVAC
Présentation de la marque HOSPIVAC
Déposée le 26 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « HOSPIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOSPIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOSPIVAC est expirée depuis le 26 février 2022.
MIL'S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001550 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2208310 - Publication au BOPI 2001-10-03
Inscription - Transmission de propriété n°3474 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31
Inscription le 7 février 2012 - Changement d'adresse n°569090 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Inscription le 7 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°569089 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491114 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07