Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOSPIVAC
MIL'S, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1198129
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
26/02/2022
HOSPIVAC de MIL\'S

Présentation de la marque HOSPIVAC

Déposée le 26 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « HOSPIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S domicilié(e) 15 rue de Genève - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 218 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque HOSPIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOSPIVAC est expirée depuis le 26 février 2022.

MIL'S a également déposé les autres marques suivantes : MIL'S , HOSPITAIR , PRO2XY , MIL'S , VIGIFLUID


MIL'S, société par actions simplifiée - 15 rue de Genève - 69740 - GENAS - France - SIREN 327218939


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2001550 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2208310 - Publication au BOPI 2001-10-03

Inscription - Transmission de propriété n°3474 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 7 février 2012 - Changement d'adresse n°569090 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 7 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°569089 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Renouvellement sans limitation le 7 février 2012 n°2491114 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Pompes à vide et installations pour la production de vide, et plus particulièrement centrale autonome pour la desserte des services hospitaliers en vide.