Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN LAP
MIKROLAND S.A

Numéro de dépôt :
96646216
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque OPEN LAP

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MIKROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN LAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIKROLAND domicilié(e) ZAE DE FINDROL, 74250 FILLINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 581 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque OPEN LAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN LAP est expirée depuis le 16 octobre 2006.

MIKROLAND a également déposé les autres marques suivantes : ENDOLAND , TIPTOP , OPENPORT , TWISTOP , ABDOLOCK


MIKROLAND S.A - ZAE DE FINDROL, 74250 FILLINGES - France - SIREN 379581507


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266762 - Publication au BOPI 1998-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux comprenant également les appareils et instruments utilisés dans la mise en uvre de la chirurgie clioscopique ou thoracique tels que les trocarts et les pinces ainsi que leurs accessoires ou d'autres pièces spécifiques