Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MIKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIKO domicilié(e) 4, Rue Malgras, 52100 SAINT-DIZIER (dossier no 2175984) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2175984) - France.
La marque FRUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIKO Société anonyme - 4, Rue Malgras, 52100 SAINT-DIZIER (dossier no 2175984) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2175984) - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175984 - Publication au BOPI 2000-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327148 - Publication au BOPI 2001-07-19
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327147 - Publication au BOPI 2001-07-19
Moules à glace, machines à glace;seaux à glace;crème, lait et tous produits laitiers;oeufs;huiles et graisses comestibles;conserves de viandes, pickles;viande;poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande;gelées, glaces comestibles ou non, crèmes glacées, chocolats glacés, bonbons glacés, poudres pour glaces alimentaires, et, plus généralement tous produits de confiserie;cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain;biscuits, gâteaux, pâtisserie, miel;sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt; sirops
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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