Déposée le 30 mars 1999 par Miklasz Constant Kosta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BY SCRIM 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est Miklasz Constant Kosta, domicilié(e) 37, rue Maurice Bokanowski, 92600 Asnières - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miklasz Constant Kosta - France.
La marque BY SCRIM 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Miklasz Constant Kosta - 37, rue Maurice Bokanowski, 92600 Asnières - France
Miklasz Constant Kosta - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Appareils électroniques et électriques, à savoir : Jeux vidéo et jeux électroniques sous la forme de programmes informatiques, électriques, mécaniques enregistrés sur des supports tels que disques, disques compacts numériques, disque digital vidéo, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, cassettes, bandes magnétiques et tous supports d'enregistrement électrique, électro-mécanique et mécanique. Jeux vidéo, jeux sur ordinateur jeux électroniques pouvant se brancher sur des postes de télévision, mini-jeux de poche, y compris électroniques, jeux vidéo et jeux électroniques dont l'accès est soumis à prépaiement ou à l'utilisation d'un jeton. Jeux et jouets (électroniques, électriques, mécaniques, automates, plates-formes de jeux) Appareils électroniques, électriques, électro-mécaniques, mécaniques, automates avec ou sans écran vidéo, appareils de jeux de poche, électroniques ou non, plates-formes de jeux (échiquiers), à géométrie variable sur tous supports (bois, carton, papier, toutes matières plastiques ou synthétiques, tous métaux) admettant des inscriptions imprimées, gravées, collées ou fixées. Activités de loisirs, de divertissement et de compétition. Location de jeux vidéo, d'enregistrement audio et vidéo enregistrés sur cassettes vidéo et/ou audio-cassettes, disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts interactifs pour diffusion par radio, télévision, y compris télévision payante et télévision interactive, consoles de jeux, ordinateurs. Organisation de concours et de championnats. Conception de programmes informatiques pour jeux vidéo, jeux électroniques, de logiciels pour utilisation du jeu dans les domaines du multimédia, de la télévision interactive, de la télévision payante, du jeu en réseau sur Internet et intranet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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