Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIKIT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIKIT FRANCE domicilié(e) 36/38 rue de la Princesse - 78430 - LOUVECIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 116 457 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISON OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIKIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 36/38 rue de la Princesse - 78430 - LOUVECIENNES - France - SIREN 382116457
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnel en papier et en carton, albums, atlas, agendas ; photographies.
Service de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'exploitation d'une banque de données administrative ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de gestion et de gérance de toutes sociétés civiles immobilières ou autres, notamment constitués pour la réalisation d'immeubles ; services d'études, de conseil et de gestion en matière d'économie pour le contrôle des coûts et l'évaluation des travaux réalisés ou supplémentaires ; comptabilité en matière de projets immobiliers et plus généralement de bâtiments et de travaux publics ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; présentation sur tout support de maisons individuelles et groupées pour leur vente au détail.
Services de construction de maisons individuelles, d'édifices permanents et de biens immobiliers et services de réparation en tous genre y relatifs ; services de suivi (réalisation) de chantiers et de maisons individuelles, à savoir supervision (direction) de travaux de construction ; services d'aménagement et de construction (conception, réalisation et suivi) de maisons individuelles, de biens immobiliers, de bâtiments et de travaux publics ; coordination des études et suivi technique de la réalisation d'ouvrage tous corps d'état, à savoir supervision (direction) de travaux de construction ; maîtrise d'ouvrages déléguée ou non (supervision de travaux de construction) ; services d'assistance aux utilisateurs pendant la phase de mise en fonctionnement d'ouvrages immobiliers, à savoir informations en matière de construction ; services de maintenance (conception, suivi, réalisation) de locaux dans le cadre des services dits « d'accompagnement » précités ; pose de briques (maçonnerie) ; pose de murs et de panneaux en béton ou en bois ; travaux de couverture de toits. Travaux de plomberie et de plâtrerie. Services d'isolation et d'étanchéité (construction.
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