Déposée le 10 juillet 2002 par la société étrangère MIKI SHOKO CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Citron Crème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société étrangère MIKI SHOKO CO domicilié(e) 76-2, Wakabayashi-cho 1-chome, Yao-shi, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque Citron Crème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIKI SHOKO CO., LTD., Société de droit japonais - 76-2, Wakabayashi-cho 1-chome, Yao-shi, Osaka - Japon
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505606 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Boucles d'oreilles, bijouterie, bijouterie de fantaisie, fixe-cravates, épingles de cravates, colliers (bijouterie) , bracelets (bijouterie) , pendentifs, broches (bijouterie) , médailles, bagues (bijouterie) , anneaux (bijouterie) , breloques, médaillons (bijouterie) , boutons de manchettes ; joaillerie, pierres précieuses et leurs imitations, pierres semi-précieuses, pierres précieuses mi-travaillées, pierreries ; horloges et montres, pendules (horlogerie) , pendulettes, réveils. Papier et carton ; récipients d'emballage en papier et/ou carton, récipients d'emballage industriels en papier et/ou carton ; papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes de toilette (en papier) , essuie-mains en papier, mouchoirs en papier ; couches et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; produits de l'imprimerie, imprimés ; photographies ; supports pour photographies ; papeterie ; instruments d'écriture ; matériel pour artistes, matériel pour peintres ; sceaux, timbres et cachets ; coffrets pour timbres et cachets ; supports à timbres et cachets ; tampons encreurs, taille-crayons, punaises (pointes) , trombones (articles de bureau) , pince-notes, pinces à courrier, gommes à effacer, étiquettes en papier et/ou carton et/ou matières plastiques, marques pour livres, signets, sous-main, règles à tracer et/ou à dessiner, corbeilles à courrier, trieurs de bureau, plioirs (articles de bureau) , chemises pour documents, autocollants (articles de papeterie) , bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) , globes terrestres, supports pour stylos et crayons, plumiers, boîtes et étuis pour stylos et crayons, rapporteurs (articles de bureau) , coupe-papier (articles de bureau) , presses à agrafer (papeterie) . Serviettes (maroquinerie) , serviettes pliantes (maroquinerie) , porte-documents, attachés-cases, cartables, mallettes pour documents ; sacs à bandoulière ; porte-habits doubles (sacs) ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage, sacs de voyage, sacs de vol, bagages à main ; sacs à main et pochettes à main ; sacs Boston ; sacs à dos ; sacs à main à breloques ; réticules (sacs à main) ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; aumônières ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-cartes de crédit ; porte-cartes professionnelles ; porte-cartes d'abonnement ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; parapluies et leurs pièces et parties constitutives ; ombrelles ; étuis et fourreaux de parapluies et d'ombrelles. Essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; essuie-verres ; torchons pour l'essuyage de la vaisselle (en matières textiles) ; moustiquaires ; literie (linge) ; draps ; couvre-lits ; enveloppes et étuis (linge) pour futons et couvre-lits ; coutil ; toile à futons ; housses et taies d'oreillers ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; nappes (non en papier) ; draperies ; portières (rideaux) ; étiquettes en tissu ; bannières ; fanions et drapeaux (non en papier) . Vêtements ; jarretières ; fixe-chaussettes ; bretelles ; ceintures (habillement) ; ceintures montées (parties de vêtements) ; chaussures.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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