Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAILLY
MIKE SATA PROJET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1609698
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000
CHATEAU DE CHAILLY de MIKE SATA PROJET

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAILLY

Déposée le 8 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIKE SATA PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIKE SATA PROJET domicilié(e) Château de Chailly-sur-ArmanÇon, 21320 POUILLY-en-AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERS LYBRAND - CLC JURIDIQUE ET FISCAL - France.

La marque CHATEAU DE CHAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHAILLY est expirée depuis le 8 février 2000.

MIKE SATA PROJET a également déposé les autres marques suivantes : MSP , TROPHEE DES GRANDS VINS DE FRANCE , CHATEAU DE CHAILLY HOTEL – GOLF , (Marque figurative)


MIKE SATA PROJET (S.A.R.L.) - Château de Chailly-sur-ArmanÇon, 21320 POUILLY-en-AUXOIS - France


COOPERS LYBRAND - CLC JURIDIQUE ET FISCAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livre.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Golf et activités sportives.Hôtellerie, restauration. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.