Marque expirée - Marque en non vigueur
FRANPELCO
Numéro de dépôt :
3726373
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2020
Présentation de la marque FRANPELCO
Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mike de Brie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANPELCO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANPELCO est expirée depuis le 31 mars 2020.
Mike de Brie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35