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Marques déposées par monsieur MIKAELIAN CHARLES
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HAT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAT'S
M. MIKAELIAN CHARLES
M. MIKAELIAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3946658
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
HAT\'S de MIKAELIAN CHARLES

Présentation de la marque HAT'S

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur MIKAELIAN CHARLES et monsieur MIKAELIAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur MIKAELIAN CHARLES domicilié(e) 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France et monsieur MIKAELIAN MICHEL domicilié(e) 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIKAELIAN MICHEL domicilié(e) 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque HAT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAT'S est expirée depuis le 18 septembre 2022.


M. MIKAELIAN CHARLES - 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France

M. MIKAELIAN MICHEL - 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France


M. MIKAELIAN MICHEL - 194 AVENUE DE MAZARGUES - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.