Marque expirée - Marque en non vigueur
TRACE
Numéro de dépôt :
3442644
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
Présentation de la marque TRACE
Déposée le 24 juillet 2006 par Mikaël Rivoallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 24 juillet 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35