Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACE
Mikaël Rivoallon

Numéro de dépôt :
3442644
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
TRACE de Mikaël Rivoallon

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 24 juillet 2006 par Mikaël Rivoallon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE »

Le déposant est Mikaël Rivoallon domicilié(e) 0 Kerivin ar Chas,29217 PLOUGONVELIN - 29217 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mikaël Rivoallon domicilié(e) 0 Kerivin ar Chas,29217 PLOUGONVELIN - 29217 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 24 juillet 2016.


Mikaël Rivoallon - 0 Kerivin ar Chas,29217 PLOUGONVELIN - 29217 - France


Mikaël Rivoallon - 0 Kerivin ar Chas,29217 PLOUGONVELIN - 29217 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).