Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABOVE THE NET
Monsieur MIKAEL PACITTI

Numéro de dépôt :
4419969
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
ABOVE THE NET de MIKAEL PACITTI

Présentation de la marque ABOVE THE NET

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par monsieur MIKAEL PACITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABOVE THE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur MIKAEL PACITTI domicilié(e) 5 quai des martyrs du 8 Février 1962 - 69700 - GIVORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIKAEL PACITTI domicilié(e) 5 quai des martyrs du 8 Février 1962 - 69700 - GIVORS - France.

La marque ABOVE THE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABOVE THE NET arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


Monsieur MIKAEL PACITTI - 5 quai des martyrs du 8 Février 1962 - 69700 - GIVORS - France


Monsieur MIKAEL PACITTI - 5 quai des martyrs du 8 Février 1962 - 69700 - GIVORS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Service de vente en gros et au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, sous-vêtements, malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, sacs de couchage.