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Marques déposées par monsieur Mikaël MORVAN
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NOVALIANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVALIANS
M. Mikaël MORVAN, Agissant pour le compte de la société "NOVALIANS EURL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3952093
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
NOVALIANS de Mikaël MORVAN

Présentation de la marque NOVALIANS

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Mikaël MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVALIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Mikaël MORVAN domicilié(e) 1 rue Claude Debussy - 44130 - BOUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mikaël MORVAN domicilié(e) 1 rue Claude Debussy - 44130 - BOUVRON - France.

La marque NOVALIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALIANS est expirée depuis le 9 octobre 2022.


M. Mikaël MORVAN, Agissant pour le compte de la société "NOVALIANS EURL" en cours de formation - 1 rue Claude Debussy - 44130 - BOUVRON - France


M. Mikaël MORVAN - 1 rue Claude Debussy - 44130 - BOUVRON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires.