Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Provençale
Monsieur Mikael Mestre

Numéro de dépôt :
4578172
Date de dépôt :
01/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Provençale de Mikael Mestre

Présentation de la marque Provençale

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2019 par monsieur Mikael Mestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provençale »

Le déposant est monsieur Mikael Mestre domicilié(e) chemin des cavaliers sud, chez mr perez - 83320 - carqueiranne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Provence Ales, Monsieur Mikael Mestre domicilié(e) 267 rue du hameau des mauniers - 83210 - la farlede - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33


Monsieur Mikael Mestre - chemin des cavaliers sud, chez mr perez - 83320 - carqueiranne - France


Provence Ales, Monsieur Mikael Mestre - 267 rue du hameau des mauniers - 83210 - la farlede - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 3 mars 2020 - Rejet total n°781571 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Préparations faites de céréales ;

Bières ; boissons à base de fruits ; limonades ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).