Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Provençale
Numéro de dépôt :
4578172
Date de dépôt :
01/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Provençale
Déposée par voie électronique le 1 septembre 2019 par monsieur Mikael Mestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Provençale »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Inscription le 3 mars 2020 - Rejet total n°781571 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03