Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Cannoise
Monsieur Mikael Gillet
Madame Sandra Thet

Numéro de dépôt :
4543404
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Cannoise de Mikael Gillet

Présentation de la marque La Cannoise

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur Mikael Gillet et madame Sandra Thet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cannoise »

Les déposants sont monsieur Mikael Gillet domicilié(e) 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France et madame Sandra Thet domicilié(e) 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mikael Gillet domicilié(e) 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 32


Monsieur Mikael Gillet - 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France

Madame Sandra Thet - 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France


Monsieur Mikael Gillet - 84 rue de cannes - 06110 - le cannet - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775465 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.