Marque annulée - Marque en non vigueur

JURA
M. Mikaël Chavrier

Numéro de dépôt :
4229678
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JURA de Mikaël Chavrier

Présentation de la marque JURA

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par monsieur Mikaël Chavrier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JURA »

Le déposant est monsieur Mikaël Chavrier domicilié(e) 287 chemin des Géorennes - 01410 - CHAMPFROMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mikaël Chavrier domicilié(e) 287 chemin des Géorennes - 01410 - CHAMPFROMIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque JURA est expirée depuis le 30 novembre 2025.


M. Mikaël Chavrier - 287 chemin des Géorennes - 01410 - CHAMPFROMIER - France


M. Mikaël Chavrier - 287 chemin des Géorennes - 01410 - CHAMPFROMIER - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 28 mai 2020 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°787935 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie.