Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BELLE FRANCAISE
M. MIKAEL BRAMI

Numéro de dépôt :
4088460
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLE FRANCAISE de MIKAEL BRAMI

Présentation de la marque LA BELLE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2014 par monsieur MIKAEL BRAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE FRANCAISE »

Le déposant est monsieur MIKAEL BRAMI domicilié(e) 26 RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIKAEL BRAMI domicilié(e) 26 RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MIKAEL BRAMI a également déposé les autres marques suivantes : Nalaïm


M. MIKAEL BRAMI - 26 RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France


M. MIKAEL BRAMI - 26 RUE CARDINET - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668457 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.