Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MONTPELLIER
MIJOULE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3677778
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE MONTPELLIER de MIJOULE JEAN PIERRE

Présentation de la marque LE MONTPELLIER

Déposée le 21 septembre 2009 par la société MIJOULE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTPELLIER »

Le déposant est la société MIJOULE JEAN PIERRE domicilié(e) 2 PLACE DE LA PATTE D'OIE - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 961 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIJOULE JEAN PIERRE domicilié(e) 2 PLACE DE LA PATTE D'OIE - 12210 - LAGUIOLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MIJOULE JEAN PIERRE - 2 PLACE DE LA PATTE D'OIE - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 314961731


MIJOULE JEAN PIERRE - 2 PLACE DE LA PATTE D'OIE - 12210 - LAGUIOLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541505 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.