Marque expirée - Marque en non vigueur
V.I.P Villas d'exception
Numéro de dépôt :
3409508
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/02/2016
Présentation de la marque V.I.P Villas d'exception
Déposée le 13 février 2006 par Miguel MELLADO SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « V.I.P Villas d'exception »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.I.P Villas d'exception est expirée depuis le 13 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12