Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE A
Miguel COARASA

Numéro de dépôt :
1534952
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque FORMULE A

Déposée le 31 mai 1989 par Miguel COARASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Miguel COARASA, domicilié(e) "La Frampatoise" Chemin du Moulin - Quartier du Grand Puit, 83440 MONTAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPLANCKE - France.

La marque FORMULE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE A est expirée depuis le 31 mai 1999.

Miguel COARASA a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE AVENIR


Miguel COARASA - "La Frampatoise" Chemin du Moulin - Quartier du Grand Puit, 83440 MONTAUROUX - France


DELPLANCKE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Vêtements.Création et organisation de manifestations sportives, spectacles et divertissements. Editions

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.