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Marques déposées par monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS
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la pomme cannelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la pomme cannelle
Monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS

Numéro de dépôt :
4428284
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
la pomme cannelle de MIGUEL BEAUJOLAIS

Présentation de la marque la pomme cannelle

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la pomme cannelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS domicilié(e) BOIS DU PARC - 97212 - SAINT JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS domicilié(e) BOIS DU PARC - 97212 - SAINT JOSEPH - France.

La marque la pomme cannelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la pomme cannelle arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


Monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS - BOIS DU PARC - 97212 - SAINT JOSEPH - France


Monsieur MIGUEL BEAUJOLAIS - BOIS DU PARC - 97212 - SAINT JOSEPH - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.