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Marques déposées par monsieur Miguel AUBOUY
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nullius in verba
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nullius in verba
M. Miguel AUBOUY

Numéro de dépôt :
3989365
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
nullius in verba de Miguel AUBOUY

Présentation de la marque nullius in verba

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur Miguel AUBOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nullius in verba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Miguel AUBOUY domicilié(e) 19 traverse des iles - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Miguel AUBOUY domicilié(e) 19 traverse des iles - 38000 - Grenoble - France.

La marque nullius in verba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nullius in verba est expirée depuis le 12 mars 2023.


M. Miguel AUBOUY - 19 traverse des iles - 38000 - Grenoble - France


M. Miguel AUBOUY - 19 traverse des iles - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 6 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°678934 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-06

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.