Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saulé Dom
Madame Migüèle D'auvergne

Numéro de dépôt :
4411495
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
Saulé Dom de Migüèle D\'auvergne

Présentation de la marque Saulé Dom

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par madame Migüèle D'auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saulé Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est madame Migüèle D'auvergne domicilié(e) 6 lotissement bel horizon - 97190 - le gosier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Migüèle D'auvergne domicilié(e) 6 lotissement bel horizon - 97190 - le gosier - France.

La marque Saulé Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saulé Dom arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


Madame Migüèle D'auvergne - 6 lotissement bel horizon - 97190 - le gosier - France


Madame Migüèle D'auvergne - 6 lotissement bel horizon - 97190 - le gosier - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; désinfectants.