Migros-Genossenschafts-Bund, Société coopérative de droit suisse
Numéro de dépôt :
95590777
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
Présentation de la marque CLOUDS
Déposée le 3 octobre 1995 par la société Migros-Genossenschafts-Bund
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la société Migros-Genossenschafts-Bund domicilié(e) Limmatstrasse 152 - 8005 - ZURICH - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CLOUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Migros-Genossenschafts-Bund, Société coopérative de droit suisse - Limmatstrasse 152 - 8005 - ZURICH - Suisse
HIRSCH & Associés, Selarl d'Avocats - 137, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290781 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°660460 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-14
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2600385 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-14
Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits ou préparés; préparations culinaires à base de ces produits; produits laitiers et gelées à usage alimentaires; confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles comestibles, graisses comestibles, garnitures alimentaires, pâtes à tartiner, plats préparés et ingrédients pour faire des plats préparés avec les produits précités et des protéines, boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson, jus de légumes pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de succédanés de café ou de cacao; chocolat à boire; farine, biscuits (autres que biscuits pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces); pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, repas préparés à base des ingrédients précités
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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